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n° 171 à 184

III. La destination universelle des biens

Dans cette page

a) Origine et signification

171 Parmi les multiples implications du bien commun, le principe de la destination universelle des biens revêt une importance immédiate : « Dieu a destiné la terre et tout ce qu'elle contient à l'usage de tous les hommes et de tous les peuples, en sorte que les biens de la création doivent équitablement affluer entre les mains de tous, selon la règle de la justice, inséparable de la charité ».360 Ce principe se base sur le fait que « la première origine de tout bien est l'acte de Dieu lui-même qui a créé la terre et l'homme, et qui a donné la terre à l'homme pour qu'il la maîtrise par son travail et jouisse de ses fruits (cf. Gn 1, 28-29). Dieu a donné la terre à tout le genre humain pour qu'elle fasse vivre tous ses membres, sans exclure ni privilégier personne. C'est là l'origine de la destination universelle des biens de la terre. En raison de sa fécondité même et de ses possibilités de satisfaire les besoins de l'homme, la terre est le premier don de Dieu pour la subsistance humaine ».361 En effet, la personne ne peut pas se passer des biens matériels qui répondent à ses besoins primaires et constituent les conditions de base de son existence ; ces biens lui sont absolument indispensables pour se nourrir et croître, pour communiquer, pour s'associer et pour pouvoir réaliser les plus hautes finalités auxquelles elle est appelée.362

172 Le principe de la destination universelle des biens de la terre est à la base du droit universel à l'usage des biens. Chaque homme doit avoir la possibilité de jouir du bien-être nécessaire à son plein développement : le principe de l'usage commun des biens est le « premier principe de tout l'ordre éthico-social » 363 et « principe caractéristique de la doctrine sociale chrétienne ».364 C'est la raison pour laquelle l'Église a estimé nécessaire d'en préciser la nature et les caractéristiques. Il s'agit avant tout d'un droit naturel, inscrit dans la nature de l'homme, et non pas simplement d'un droit positif, lié à la contingence historique ; en outre, ce droit est « originaire ».365 Il est inhérent à l'individu, à chaque personne, et il est prioritaire par rapport à toute intervention humaine sur les biens, à tout ordre juridique de ceux-ci, à toute méthode et tout système économiques et sociaux : « Tous les autres droits, quels qu'ils soient, y compris ceux de propriété et de libre commerce, y sont subordonnés [à la destination universelle des biens] : ils n'en doivent donc pas entraver, mais bien au contraire faciliter la réalisation, et c'est un devoir social grave et urgent de les ramener à leur finalité première ».366

173 La mise en œuvre concrète du principe de la destination universelle des biens, selon les différents contextes culturels et sociaux, implique une définition précise des modes, des limites et des objets. Destination et usage universel ne signifient pas que tout soit à la disposition de chacun ou de tous, ni même que la même chose serve ou appartienne à chacun ou à tous. S'il est vrai que tous naissent avec le droit à l'usage des biens, il est tout aussi vrai que, pour en assurer un exercice équitable et ordonné, des interventions réglementées sont nécessaires, fruits d'accords nationaux et internationaux, ainsi qu'un ordre juridique qui détermine et spécifie cet exercice.

174 Le principe de la destination universelle des biens invite à cultiver une vision de l'économie inspirée des valeurs morales qui permettent de ne jamais perdre de vue ni l'origine, ni la finalité de ces biens, de façon à réaliser un monde juste et solidaire, où la formation de la richesse puisse revêtir une fonction positive. En effet, la richesse présente cette valeur dans la multiplicité des formes qui peuvent l'exprimer comme résultat d'un processus productif d'élaboration technique et économique des ressources disponibles, naturelles et dérivées, conduit par l'imagination, par la capacité de programmation, par le travail des hommes, et employé comme moyen utile pour promouvoir le bien-être des hommes et des peuples et pour s'opposer à leur exclusion et à leur exploitation.

175 La destination universelle des biens comporte un effort commun visant à obtenir pour chaque personne et pour tous les peuples les conditions nécessaires au développement intégral, de sorte que tous puissent contribuer à la promotion d'un monde plus humain, « où chacun puisse donner et recevoir, et où le progrès des uns ne sera pas un obstacle au développement des autres, ni un prétexte à leur asservissement ».367 Ce principe correspond à l'appel adressé incessamment par l'Évangile aux personnes et aux sociétés de tous les temps, toujours exposées aux tentations de la soif de possession, auxquelles le Seigneur a voulu se soumettre (cf. Mc 1, 12-13 ; Mt 4, 1- 11 ; Lc 4, 1-13) afin de nous enseigner le chemin pour les surmonter avec sa grâce.

b) Destination universelle des biens et propriété privée

176 Par le travail, l'homme, utilisant son intelligence, parvient à dominer la terre et à en faire sa digne demeure : « Il s'approprie ainsi une partie de la terre, celle qu'il s'est acquise par son travail. C'est là l'origine de la propriété individuelle ».368 La propriété privée et les autres formes de possession privée des biens « assurent à chacun une zone indispensable d'autonomie personnelle et familiale ; il faut les regarder comme un prolongement de la liberté humaine. Enfin, en stimulant l'exercice de la responsabilité, ils constituent l'une des conditions des libertés civiles ».369 La propriété privée est un élément essentiel d'une politique économique authentiquement sociale et démocratique et la garantie d'un ordre social juste. La doctrine sociale exige que la propriété des biens soit équitablement accessible à tous,370 de sorte que tous en deviennent, au moins dans une certaine mesure, propriétaires, sans pour autant qu'ils puissent les « posséder confusément ».371

177 La tradition chrétienne n'a jamais reconnu le droit à la propriété privée comme absolu ni intouchable : « Au contraire, elle l'a toujours entendu dans le contexte plus vaste du droit commun de tous à utiliser les biens de la création entière : le droit à la propriété privée est subordonné à celui de l'usage commun, à la destination universelle des biens ».372 Le principe de la destination universelle des biens affirme à la fois la seigneurie pleine et entière de Dieu sur toute réalité et l'exigence que les biens de la création demeurent finalisés et destinés au développement de tout l'homme et de l'humanité tout entière.373 Ce principe ne s'oppose pas au droit de propriété,374 mais indique la nécessité de le réglementer. En effet, la propriété privée, quelles que soient les formes concrètes des régimes et des normes juridiques relatives à celle-ci, n'est par essence qu'un instrument pour le respect du principe de la destination universelle des biens et, par conséquent, en dernier ressort, non pas une fin mais un moyen.375

178 L'enseignement social de l'Église exhorte à reconnaître la fonction sociale de toute forme de possession privée,376 avec une référence claire aux exigences incontournables du bien commun.377 L'homme « ne doit jamais tenir les choses qu'il possède légitimement comme n'appartenant qu'à lui, mais les regarder aussi comme communes : en ce sens qu'elles puissent profiter non seulement à lui, mais aussi aux autres ».378 La destination universelle des biens comporte, pour leur usage, des obligations de la part de leurs propriétaires légitimes. L'individu ne peut pas agir sans tenir compte des effets de l'usage de ses ressources, mais il doit agir de façon à poursuivre aussi, au-delà de son avantage personnel et familial, le bien commun. Il s'ensuit un devoir de la part des propriétaires de ne pas laisser improductifs les biens possédés, mais de les destiner à l'activité productive, notamment en les confiant à ceux qui ont le désir et les capacités de les faire fructifier.

179 En mettant à la disposition de la société des biens nouveaux, tout à fait inconnus jusqu'à une époque récente, la phase historique actuelle impose une relecture du principe de la destination universelle des biens de la terre, en en rendant nécessaire une extension qui comprenne aussi les fruits du récent progrès économique et technologique. La propriété des nouveaux biens, issus de la connaissance, de la technique et du savoir, devient toujours plus décisive, car « la richesse des pays industrialisés se fonde bien plus sur ce type de propriété que sur celui des ressources naturelles ».379

Les nouvelles connaissances techniques et scientifiques doivent être mises au service des besoins primordiaux de l'homme, afin que le patrimoine commun de l'humanité puisse progressivement s'accroître. La pleine mise en pratique du principe de la destination universelle des biens requiert par conséquent des actions au niveau international et des initiatives programmées par tous les pays : « Il faut rompre les barrières et les monopoles qui maintiennent de nombreux peuples en marge du développement, assurer à tous les individus et à toutes les nations les conditions élémentaires qui permettent de participer au développement ».380

180 Si, dans le processus économique et social, des formes de propriété inconnues par le passé acquièrent une importance notoire, il ne faut pas oublier pour autant les formes traditionnelles de propriété. La propriété individuelle n'est pas la seule forme légitime de possession. L'ancienne forme de propriété communautaire revêt également une importance particulière ; bien que présente aussi dans les pays économiquement avancés, elle caractérise particulièrement la structure sociale de nombreux peuples indigènes. C'est une forme de propriété qui a une incidence si profonde sur la vie économique, culturelle et politique de ces peuples qu'elle constitue un élément fondamental de leur survie et de leur bien-être. La défense et la mise en valeur de la propriété communautaire ne doivent cependant pas exclure la conscience du fait que ce type de propriété est lui aussi destiné à évoluer. Agir de façon à ne garantir que sa conservation signifierait courir le risque de la lier au passé et ainsi de la compromettre.381

La distribution équitable de la terre demeure toujours cruciale, en particulier dans les pays en voie de développement ou qui sont sortis des systèmes collectivistes ou de colonisation. Dans les zones rurales, la possibilité d'accéder à la terre grâce aux opportunités offertes par les marchés du travail et du crédit est une condition nécessaire pour l'accès aux autres biens et services ; non seulement elle constitue une voie efficace pour la sauvegarde de l'environnement, mais cette possibilité représente un système de sécurité sociale réalisable aussi dans les pays disposant d'une structure administrative faible.382

181 Une série d'avantages objectifs dérive de la propriété pour le sujet propriétaire, qu'il s'agisse d'un individu ou d'une communauté : conditions de vie meilleure, sécurité pour l'avenir, plus vastes opportunités de choix. Par ailleurs, une série de promesses illusoires et tentatrices peut aussi provenir de la propriété. L'homme ou la société qui arrivent au point de lui attribuer un rôle absolu finissent par faire l'expérience de l'esclavage le plus radical. Aucune possession, en effet, ne peut être considérée comme indifférente à cause de l'influence qu'elle a aussi bien sur les individus que sur les institutions : le propriétaire imprudent qui idolâtre ses biens (cf. Mt 6, 24 ; 19, 21-26 ; Lc 16, 13) vient à en être possédé et asservi plus que jamais.383 Ce n'est qu'en reconnaissant leur dépendance vis-à-vis du Dieu Créateur et en les finalisant par conséquent au bien commun qu'il est possible de conférer aux biens matériels la fonction d'instruments utiles à la croissance des hommes et des peuples.

c) Destination universelle des biens et option préférentielle pour les pauvres

182 Le principe de la destination universelle des biens requiert d'accorder une sollicitude particulière aux pauvres, à ceux qui se trouvent dans des situations de marginalité et, en tout cas, aux personnes dont les conditions de vie entravent une croissance appropriée. À ce propos il faut réaffirmer, dans toute sa force, l'option préférentielle pour les pauvres : 384 « C'est là une option, ou une forme spéciale de priorité dans la pratique de la charité chrétienne dont témoigne toute la tradition de l'Église. Elle concerne la vie de chaque chrétien, en tant qu'il imite la vie du Christ, mais elle s'applique également à nos responsabilités sociales et donc à notre façon de vivre, aux décisions que nous avons à prendre de manière cohérente au sujet de la propriété et de l'usage des biens. Mais aujourd'hui, étant donné la dimension mondiale qu'a prise la question sociale, cet amour préférentiel, de même que les décisions qu'il nous inspire, ne peut pas ne pas embrasser les multitudes immenses des affamés, des mendiants, des sans-abri, des personnes sans assistance médicale et, par-dessus tout, sans espérance d'un avenir meilleur ».385

183 La misère humaine est le signe évident de la condition de faiblesse de l'homme et de son besoin de salut.386 Le Christ Sauveur a eu pitié d'elle, lui qui s'est identifié à ceux qu'il appelait les « plus petits de mes frères » (Mt 25, 40.45) : « C'est à ce qu'ils auront fait pour les pauvres que Jésus-Christ reconnaîtra ses élus. Lorsque “la bonne nouvelle est annoncée aux pauvres” (Mt 11, 5), c'est le signe de la présence du Christ ».387

Jésus dit : « Les pauvres, en effet, vous les aurez toujours avec vous, mais moi, vous ne m'aurez pas toujours » (Mt 26, 11 ; cf. Mc 14, 7 ; Jn 12, 8), non pas pour opposer au service des pauvres l'attention qui lui est accordée. Si, d'une part, le réalisme chrétien apprécie les efforts louables faits pour vaincre la pauvreté, de l'autre il met en garde contre les positions idéologiques et contre les messianismes qui alimentent l'illusion d'éliminer totalement de ce monde le problème de la pauvreté. Cela n'adviendra qu'au retour du Christ, quand il sera de nouveau avec nous pour toujours. Entre-temps, les pauvres nous sont confiés et c'est sur cette responsabilité que nous serons jugés à la fin (cf. Mt 25, 31-46) : « Notre Seigneur nous avertit que nous serons séparés de lui si nous omettons de rencontrer les besoins graves des pauvres et des petits qui sont ses frères ».388

184 L'amour de l'Église pour les pauvres s'inspire de l'Évangile des béatitudes, de la pauvreté de Jésus et de son attention envers les pauvres. Cet amour concerne la pauvreté matérielle aussi bien que les nombreuses formes de pauvreté culturelle et religieuse.389 L'Église, « depuis les origines, en dépit des défaillances de beaucoup de ses membres, n'a cessé de travailler à les soulager, les défendre et les libérer. Elle l'a fait par d'innombrables œuvres de bienfaisance qui restent toujours et partout indispensables ».390 S'inspirant du précepte évangélique « Vous avez reçu gratuitement, donnez gratuitement » (Mt 10, 8), l'Église enseigne à secourir le prochain selon ses divers besoins et accomplit largement dans la communauté humaine d'innombrables œuvres de miséricorde corporelles et spirituelles : « Parmi ces gestes, l'aumône faite aux pauvres est un des principaux témoignages de la charité fraternelle : elle est aussi une pratique de justice qui plaît à Dieu »,391 même si la pratique de la charité ne se réduit pas à l'aumône, mais implique l'attention à la dimension sociale et politique du problème de la pauvreté. L'enseignement de l'Église revient constamment sur le rapport entre charité et justice : « Quand nous donnons aux pauvres les choses indispensables, nous ne faisons pas pour eux des dons personnels, mais nous leur rendons ce qui est à eux. Plus qu'accomplir un acte de charité, nous accomplissons un devoir de justice ».392 Les Pères conciliaires recommandent fortement d'accomplir ce devoir « de peur que l'on n'offre comme don de la charité ce qui est déjà dû en justice ».393 L'amour pour les pauvres est certainement « incompatible avec l'amour immodéré des richesses ou leur usage égoïste » 394 (cf. Jc 5, 1-6).

  1. Concile Œcuménique Vatican II, Const. past. Gaudium et spes, 69 : AAS 58 (1966) 1090. ↩

  2. Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 31 : AAS 83 (1991) 831. ↩

  3. Cf. Pie XII, Radio-message pour le 50ème anniversaire de l'encyclique « Rerum novarum » : AAS 33 (1941) 199-200. ↩

  4. Jean-Paul II, Encycl. Laborem exercens, 19 : AAS 73 (1981) 525. ↩

  5. Jean-Paul II, Encycl. Sollicitudo rei socialis, 42 : AAS 80 (1988) 573. ↩

  6. Pie XII, Radio-message pour le 50ème anniversaire de l'encyclique « Rerum novarum » : AAS 33 (1941) 199. ↩

  7. Paul VI, Encycl. Populorum progressio, 22 : AAS 59 (1967) 268. ↩

  8. Congrégation pour la Doctrine de la Foi, Instr. Libertatis conscientia, 90 : AAS 79 (1987) 594. ↩

  9. Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 31 : AAS 83 (1991) 832. ↩

  10. Concile Œcuménique Vatican II, Const. past. Gaudium et spes, 71 : AAS 58 (1966) 1092-1093 ; cf. Léon XIII, Encycl. Rerum novarum : Acta Leonis XIII, 11 (1892) 103-104 ; Pie XII, Radio-message pour le 50ème anniversaire de l'encyclique « Rerum novarum » : AAS 33 (1941) 199 ; Id., Radio-message (24 décembre 1942) : AAS 35 (1943) 17 ; Id., Radio-message (1er septembre 1944) : AAS 36 (1944) 253 ; Jean XXIII, Encycl. Mater et magistra : AAS 53 (1961) 428-429. ↩

  11. Cf. Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 6 : AAS 83 (1991) 800-801. ↩

  12. Léon XIII, Encycl. Rerum novarum : Acta Leonis XIII, 11 (1892) 102. ↩

  13. Jean-Paul II, Encycl. Laborem exercens, 14 : AAS 73 (1981) 613. ↩

  14. Cf. Concile Œcuménique Vatican II, Const. past. Gaudium et spes, 69 : AAS 58 (1966) 1090-1092 ; Catéchisme de l'Église Catholique, 2402-2406. ↩

  15. Cf. Léon XIII, Encycl. Rerum novarum : Acta Leonis XIII, 11 (1892) 102. ↩

  16. Cf. Paul VI, Encycl. Populorum progressio, 22-23 : AAS 59 (1967) 268-269. ↩

  17. Cf. Jean XXIII, Encycl. Mater et magistra : AAS 53 (1961) 430-431 ; Jean- Paul II, Discours à la Troisième Conférence Générale de l'Épiscopat latino-américain, Puebla (28 janvier 1979), III/4 : AAS 71 (1979) 199-201. ↩

  18. Cf. Pie XI, Encycl. Quadragesimo anno : AAS 23 (1931) 191-192, 193-194, 196-197. ↩

  19. Concile Œcuménique Vatican II, Const. past. Gaudium et spes, 69 : AAS 58 (1966) 1090. ↩

  20. Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 32 : AAS 83 (1991) 832. ↩

  21. Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 35 : AAS 83 (1991) 837. ↩

  22. Cf. Concile Œcuménique Vatican II, Const. past. Gaudium et spes, 69 : AAS 58 (1966) 1090-1092. ↩

  23. Cf. Conseil Pontifical « Justice et Paix », Pour une meilleure répartition de la terre. Le défi de la réforme agraire, 27-31, Libreria Editrice Vaticana, Cité du Vatican 1997, pp. 27-30. ↩

  24. Cf. Jean-Paul II, Encycl. Sollicitudo rei socialis, 27-34.37 : AAS 80 (1988) 547- 560. 563-564 ; Id., Encycl. Centesimus annus, 35 : AAS 83 (1991) 843-845. ↩

  25. Cf. Jean-Paul II, Discours à la Troisième Conférence Générale de l'Épiscopat latino-américain, Puebla (28 janvier 1979), I/8 : AAS 71 (1979) 194-195. ↩

  26. Jean-Paul II, Encycl. Sollicitudo rei socialis, 42 : AAS 80 (1988) 572-573 ; cf. Id., Encycl. Evangelium vitae, 32 : AAS 87 (1995) 436-437 ; Id., Lettre apost. Tertio millennio adveniente, 51 : AAS 87 (1995) 36 ; Id., Lettre apost. Novo millennio ineunte, 49-50 : AAS 93 (2001) 302-303. ↩

  27. Cf. Catéchisme de l'Église Catholique, 2448. ↩

  28. Catéchisme de l'Église Catholique, 2443. ↩

  29. Catéchisme de l'Église Catholique, 1033. ↩

  30. Cf. Catéchisme de l'Église Catholique, 2444. ↩

  31. Catéchisme de l'Église Catholique, 2448. ↩

  32. Catéchisme de l'Église Catholique, 2447. ↩

  33. Saint Grégoire le Grand, Regula pastoralis, 3, 21 : PL 77, 87 : « Nam cum quaelibet necessaria indigentibus ministramus, sua illis reddimus, non nostra largimur ; iustitiae potius debitum soluimus, quam misericordiae opera implemus ». ↩

  34. Concile Œcuménique Vatican II, Décret Apostolicam actuositatem, 8 : AAS 58 (1966) 845 ; cf. Catéchisme de l'Église Catholique, 2446. ↩

  35. Catéchisme de l'Église Catholique, 2445. ↩