Code de droit canonique

Chapitre ILa formation des clercs232–264 Chapitre IIL'inscription ou l'incardination des clercs265–272 Chapitre IIILes obligations et les droits des clercs273–289 Chapitre IVLa perte de l'état clérical290–293

Titre IVLes prélatures personnelles294–297

Titre V298–329Les associations de fidèles

Chapitre INormes communes298–311 Chapitre IILes associations publiques de fidèles312–320 Chapitre IIILes associations privées de fidèles321–326 Chapitre IVNormes spéciales pour les associations de laïcs327–329

Deuxième partie330–572La constitution hiérarchique de l'Église

Section I330–367L'autorité suprême de l'Église

Chapitre ILe Pontife Romain et le Collège des Évêques330–341 Chapitre IILe synode des Évêques342–348 Chapitre IIILes Cardinaux de la sainte Église Romaine349–359 Chapitre IVLa Curie Romaine360–361 Chapitre VLes Légats du Pontife Romain362–367

Section II368–572Les Églises particulières et leurs regroupements

Titre ILes Églises particulières et leurs autorités368–430 Titre IILes regroupements des Églises particulières431–459 Titre IIIL'organisation interne des Églises particulières460–572

Troisième partie573–746Les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique

Section I573–730Les instituts de vie consacrée

Titre INormes communes à tous les instituts de vie consacrée573–606 Titre IILes instituts religieux607–709 Titre IIILes instituts séculiers710–730

Section IILes sociétés de vie apostolique731–746

IIILivre III747–833La fonction d'enseignement de l'Église

Titre I756–780Le ministère de la parole de Dieu

Chapitre ILa prédication de la parole de Dieu762–772

Chapitre IILa formation catéchétique773–780

Titre IIL'activité missionnaire de l'Église781–792

Titre III793–821L'éducation catholique

Chapitre ILes écoles796–806

Chapitre IILes universités catholiques et les autres instituts d'études supérieures807–814

Chapitre IIILes universités et les facultés ecclésiastiques815–821

Titre IVLes moyens de communication sociale et en particulier les livres822–832

Titre VLa profession de foi833

IVLivre IV834–1253La fonction de sanctification de l'Église

Première partie840–1165Les sacrements

Titre I849–878Le baptême

Chapitre ILa célébration du baptême850–860 Chapitre IILe ministre du baptême861–863 Chapitre IIILes personnes à baptiser864–871 Chapitre IVLes parrains872–874 Chapitre VPreuve et inscription du baptême conféré875–878

Titre II879–896Le sacrement de confirmation

Chapitre ILa célébration de la confirmation880–881 Chapitre IILe ministre de la confirmation882–888 Chapitre IIILes personnes à confirmer889–891 Chapitre IVLes parrains892–893 Chapitre VPreuve et inscription de la confirmation894–896

Titre III897–958La très sainte Eucharistie

Chapitre ILa célébration eucharistique899–933 Chapitre IILa réserve et la vénération de la très sainte Eucharistie934–944 Chapitre IIIL'offrande pour la célébration de la Messe945–958

Titre IV959–997Le sacrement de pénitence

Chapitre ILa célébration du sacrement960–964 Chapitre IILe ministre du sacrement de pénitence965–986 Chapitre IIILe pénitent987–991 Chapitre IVLes indulgences992–997

Titre V998–1007Le sacrement de l'onction des malades

Chapitre ILa célébration du sacrement999–1002 Chapitre IILe ministre de l'onction des malades1003 Chapitre IIILes personnes à qui il faut conférer l'onction des malades1004–1007

Titre VI1008–1054L'ordre

Chapitre ILa célébration et le ministre de l'ordination1010–1023 Chapitre IILes ordinands1024–1052 Chapitre IIIInscription et attestation d'ordination1053–1054

Titre VII1055–1165Le mariage

Chapitre ILe soin pastoral et les préliminaires à la célébration du mariage1063–1072 Chapitre IILes empêchements dirimants en général1073–1082 Chapitre IIILes empêchements dirimants en particulier1083–1094 Chapitre IVLe consentement matrimonial1095–1107 Chapitre VLa forme de la célébration du mariage1108–1123 Chapitre VILes mariages mixtes1124–1129 Chapitre VIILa célébration en secret du mariage1130–1133 Chapitre VIIILes effets du mariage1134–1140 Chapitre IXLa séparation des époux1141–1155 Chapitre XLa convalidation du mariage1156–1165

Deuxième partie1166–1204Les autres actes du culte divin

Titre ILes sacramentaux1166–1172

Titre IILa liturgie des heures1173–1175

Titre III1176–1185Les funérailles ecclésiastiques

Chapitre ILa célébration des funérailles1177–1182 Chapitre IILes personnes auxquelles doivent être accordées ou refusées les funérailles ecclésiastiques1183–1185

Titre IVLe culte des saints, des saintes images et des reliques1186–1190

Titre V1191–1204Le vœu et le serment

Chapitre ILe vœu1191–1198 Chapitre IILe serment1199–1204

Troisième partie1205–1253Les lieux et les temps sacrés

Titre I1205–1243Les lieux sacrés

Chapitre ILes églises1214–1222 Chapitre IILes oratoires et les les chapelles privées1223–1229 Chapitre IIILes sanctuaires1230–1234 Chapitre IVLes autels1235–1239 Chapitre VLes cimetières1240–1243

Titre II1244–1253Les temps sacrés

Chapitre ILes jours de fêtes1246–1248 Chapitre IILes jours de pénitence1249–1253

VLivre V1254–1310Les biens temporels de l'Église

Titre IL'acquisition des biens1259–1272

Titre IIL'administration des biens1273–1289

Titre IIILes contrats et en particulier l'aliénation1290–1298

Titre IVLes pieuses volontés en général et les fondations pieuses1299–1310

Première partie1311–1363Les délits et les peines en général

Titre ILa punition des délits en général1311–1312

Titre IILa loi pénale et le précepte pénal1313–1320

Titre IIILe sujet soumis aux sanctions pénales1321–1330

Titre IV1331–1340Les peines et les autre punitions

Chapitre ILes censures1331–1335 Chapitre IILes peines expiatoires1336–1338 Chapitre IIILes remèdes pénaux et les pénitences1339–1340

Titre VL'application des peines1341–1353

Titre VILa rémission des peines et la prescription des actions1354–1363

Deuxième partie1364–1399Les délits singuliers et les peines prévues pour eux

Titre ILes délits contre la foi et l'unité de l'Église1364–1369

Titre IIDélits contre les autorités ecclésiastiques et l'exercice des charges1370–1378

Titre IIIDélits contre les sacrements1379–1389

Titre IVDélits contre la bonne renommée et délit de faux1390–1391

Titre VLes délits contre les obligations spéciales1392–1396

Titre VIDélits contre la vie, la dignité et la liberté humaines1397–1398

Titre VIINorme générale1399

Première partie1400–1500Les jugements en général

Titre ILe for compétent1404–1416

Titre II1417–1445Les divers degrés et genres de tribunaux

Chapitre ILe tribunal de première instance1419–1437 Chapitre IILe tribunal de deuxième instance1438–1441 Chapitre IIILes tribunaux du Siège Apostolique1442–1445

Titre III1446–1475Les règles de fonctionnement des tribunaux

Chapitre ILa fonction des juges et des ministres du tribunal1446–1457 Chapitre IIL'ordre de l'examen des causes1458–1464 Chapitre IIIDélais et ajournements1465–1467 Chapitre IVLe lieu du jugement1468–1469 Chapitre VL'admission des personnes à l'audience, la rédaction et la conservation des actes1470–1475

Titre IV1476–1490Les parties dans la cause

Chapitre ILe demandeur et le défendeur1476–1480 Chapitre IILes procureurs judiciaires et les avocats1481–1490

Titre V1491–1500Les actions et les exceptions

Chapitre ILes actions et les exceptions en général1491–1495 Chapitre IILes actions et les exceptions en particulier1496–1500

Deuxième partie1501–1670Le procès contentieux

Section I1501–1655Le procès contentieux ordinaire

Titre IL'introduction de la cause1501–1512 Titre IILa litiscontestation1513–1516 Titre IIIL'instance1517–1525 Titre IVLes preuves1526–1586 Titre VLes causes incidentes1587–1597 Titre VILa publication des actes, la conclusion de la cause et la discussion de la cause1598–1606 Titre VIILes prononcés du juge1607–1618 Titre VIIILes moyens d'attaquer la sentence1619–1640 Titre IXLa chose jugée et la remise en l'état1641–1648 Titre XLes dépens et l'assistance judiciaire gratuite1649 Titre XIL'exécution de la sentence1650–1655

Section IILe procès contentieux oral1656–1670

Troisième partie1671–1716Quelques procès spéciaux

Titre I1671–1707Les procès matrimoniaux

Chapitre ILes causes en déclaration de nullité de mariage1671–1691 Chapitre IILes causes de séparation des époux1692–1696 Chapitre IIILe procès pour la dispense d'un mariage conclu et non consommé1697–1706 Chapitre IVLe procès en présomption de la mort d'un conjoint1707

Titre IILes causes de déclaration de nullité de l'ordination sacrée1708–1712

Titre IIILes moyens d'éviter les procès1713–1716

Quatrième partie1717–1731Le procès pénal

Chapitre IL'enquête préalable1717–1719

Chapitre IILe déroulement du procès1720–1728

Chapitre IIIL'action en réparation des dommages1729–1731

Cinquième partie1732–1752La procédure des recours administratifs et de révocation ou de transfert des curés

Section ILe recours contre les décrets administratifs1732–1739

Section II1740–1752La procédure de révocation ou de transfert des curés

Chapitre ILa procédure de la révocation des curés1740–1747 Chapitre IILa procédure du transfert des curés1748–1752